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Conditions de vente generales

 

Conditions générales et particulières de Vente

 

Dernière mise à jour  : le 26 décembre 2013

 

Conformément aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositionsdes articles R211-5 à R211-13 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessousreproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou devente des titres de transport n’entrant pas dans le cadre d’un forfait touristique.La brochure, le devis, la proposition, le programme de l’organisateur constituentl’information préalable visée par l’article R211-5 du Code du tourisme. Dès lorsles caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu’indiqués dansla brochure, le devis, la proposition de l’organisateur, seront contractuels dèsla signature du bulletin d’inscription. En l’absence de brochure, de devis,programme et proposition, le bulletin d’inscription constitue, avant sasignature par l’acheteur, l’information préalable, visée par l’article R211-5 du Codedu tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compterde son émission. En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnairesont préalablement tenus d’acquitter les frais qui en résultent. Lorsque cesfrais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnésdans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies.Salaün Holidays a souscrit auprès de la compagnie Hiscox, 19 rue Louis LeGrand 75002 Paris, un contrat d’assurance garantissant sa Responsabilité CivileProfessionnelle à hauteur de 10 000 000 €.

Art R211-3 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 sousréserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l'article L. 211-7,toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remisede documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section. En casde vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnéede prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billetsde passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité.Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compteduquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers élémentsd'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faitespar les dispositions réglementaires de la présente section.

Art R211-3-1 (Créé par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 l'échanged'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles esteffectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validitéet d'exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nomou la raison sociale et l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de son immatriculationau registre prévu au a de l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse etl'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéade l'article R. 211-2.

Art R211-4 (Créé par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 préalablement àla conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informationssur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies àl'occasion du voyage ou du séjour tels que :
 1° La destination, les moyens, les caractéristiqueset les catégories de transports utilisés 2° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveaude confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classementtouristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ; 3° Les prestationsde restauration proposées ; 4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 5°Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissantsd'un autre Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espaceéconomique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leursdélais d'accomplissement ; 6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans leforfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7° La tailleminimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsique, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants,la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou duséjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; 8° Le montantou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que lecalendrier de paiement du solde ; 9° Les modalités de révision des prix telles que prévuespar le contrat en application de l'article R. 211-8 ; 10° Les conditions d'annulation denature contractuelle ; 11° Les conditions d'annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ; 12° L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurancecouvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistancecouvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en casd'accident ou de maladie ; 13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien,l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.

Art R211-5 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 L'informationpréalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeurne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit,dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir etsur quel éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l'informationpréalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.

Art R211-6 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 Le contratconclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'unest remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voieélectronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contratdoit comporter les clauses suivantes :
 1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant etde son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ; 2° La destination ou lesdestinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leursdates ; 3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dateset lieux de départ et de retour ; 4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau deconfort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu desréglementations ou des usages du pays d'accueil ; 5° Les prestations de restauration proposées ;6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ; 7° Les visites, les excursions ou autres servicesinclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8° Le prix total des prestations facturéesainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu desdispositions de l'article R. 211-8 ; 9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentesà certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquementdans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix dela ou des prestations fournies ; 10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernierversement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou duséjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser levoyage ou le séjour ; 11° Les conditions particulières demandées par l'acheteur etacceptées par le vendeur ; 12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir levendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamationqui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d'en obtenir unaccusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisateur du voyageet au prestataire de services concernés ; 13° La date limite d'information de l'acheteur encas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation duvoyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositionsdu 7° de l'article R. 211-4 ; 14° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ; 15°Les conditions d'annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ; 16° Lesprécisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contratd'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle duvendeur ; 17° Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquencesde certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur)ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers,notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, levendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couvertset les risques exclus ; 18° La date limite d'information du vendeur en cas de cession ducontrat par l'acheteur ; 19° L'engagement de fournir à l'acheteur, au moins dix jours avantla date prévue pour son départ, les informations suivantes :
 a) Le nom, l'adresse et lenuméro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms,adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateuren cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgenceun contact avec le vendeur ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, unnuméro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfantou le responsable sur place de son séjour ; 20° La clause de résiliation et de remboursementsans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligationd'information prévue au 13° de l'article R. 211-4 ; 21° L'engagement de fournir àl'acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ etd'arrivée.

Art R211-7 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 L'acheteurpeut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuerle voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorableau cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettantd'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage.Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'estsoumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Art R211-8 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 Lorsque le contratcomporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, desvariations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, laou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la partdu prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu commeréférence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.

Art R211-9 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 Lorsque,avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification àl'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'ilméconnaît l'obligation d'information mentionnée au 13° de l'article R. 211-4, l'acheteurpeut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, etaprès en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d'en obtenir unaccusé de réception :
 -soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiatdes sommes versées ; -soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposépar le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signépar les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellementdues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestationmodifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Art R211-10 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 Dans le casprévu à l'article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule levoyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par tout moyen permettant d'en obtenir un accuséde réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellementsubis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommesversées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'ilaurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositionsdu présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pourobjet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Art R211-11 :
 Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilitéde fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant unpourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatementprendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommageséventuellement subis :
 -soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévuesen supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées parl'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différencede prix ; -soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sontrefusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément deprix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant êtrejugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deuxparties. Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligationprévue au 13° de l'article R. 211-4.

Art R211-12 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 Les dispositionsdes articles R. 211-3 à R. 211-11 doivent obligatoirement être reproduites sur les brochureset les contrats de voyages proposés par les personnes mentionnées à l'article L. 211-1.

Art R211-13 (Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1) :
 L'acheteurne peut plus invoquer le bénéfice de la clause prévue au 20° de l'article R. 211-6 aprèsque la prestation a été fournie.

AGENCE DE VOYAGE LICENCIÉE SALAÜN EVASION (marque commerciale SALAÜN HOLIDAYS) :
 organisateur de voyages, titulaire de l'immatriculationd’agent de voyages IM 029.10.003 est couvert à titre d’organisateur parune assurance Responsabilité Civile Professionnelle n° HA RCP0077882 (quicouvre les risques conformément au code du tourisme) souscrite auprès deHISCOX Paris. La garantie financière de Salaün Evasion (d’un montant de204 100 €) est délivrée par l’APST. Salaün Evasion est membre du SNAV (SyndicatNational des Agences de Voyages), d’Atout France, de l’Association “Produit enBretagne“ et du Club d’Entreprises Développement Durable du Finistère.L’inscription à l’un des voyages de la présente brochure ne peut se faire que parl’intermédiaire d’une agence de voyage agréée et titulaire de l'immatriculationd’agent de voyages. Les agences agissent de façon indépendante et ne peuventêtre considérées comme des bureaux annexes de l’organisateur.

INFORMATION VÉRITÉ :
 les prix mentionnés dans nos programmes ne sontpas contractuels et peuvent être modifiés :
 une erreur typographique étantpossible, les prix et les dates de voyage seront reconfirmés par votre agencelors de l’inscription de même les photos illustrant nos programmes ne sontpas contractuelles. Nos prix ont été calculés en fonction des données économiquesconnues à la date du 15/10/2013. Toutes modifications des taux desdifférentes taxes dans les pays visités, du prix des carburants (garanti pourl’aérien jusqu’à 950 USD/tonne et sur la base d’une parité Euro/Dollar USà 1 € = 1,30 USD selon les conditions définies par les compagnies aériennes)peuvent entraîner un changement de prix dont le client sera immédiatementinformé selon les dispositions légales règlementaires pour des vols (affretésou co-affretés, vols réguliers…), pour des transports terrestres (car, train) etmaritimes (croisières sur mer et croisières fluviales). Dans ce sens, nosbulletins de réservation peuvent mentionner la quote-part transport soumiseà la hausse du carburant et/ou la quote-part des prestations soumises auxfluctuations monétaires (Australie, Nouvelle Zélande et Japon), en indiquantla parité, par rapport à l’euro, de la devise concernée lors du calcul du prixdu voyage. Les prix mentionnés dans ce catalogue intègrent les surchargesde kérosène connues au 15/10/2013. En tout état de cause, pour lesvoyages “avion“, la part terrestre correspond à 60% du prix de vente du voyageet la part aérienne(1) à 40 % du prix de vente du voyage (à confirmersuivant la destination). Pour les voyages en autocars, la part transport représente35%(2) du prix du voyage. Nous nous réservons donc le droit d’augmenternos prix (1) et (2) en cas d’augmentation du cours des carburants, des taxesd’aéroport et de sécurité, et taxes diverses et variées (notamment la TVA)dont l’augmentation serait demandée dans le(s) pays visité(s). NOS TARIFS SONTGARANTIS fermes et définitifs contre la fluctuation des monnaies hormispour les voyages, en Australie :
 1 € = 1,43 Dollars Australiens, en NouvelleZélande :
 1 € = 1,62 Dollars Néo-Zélandais et au Japon 1 € = 133,34Yens suivant les parités au 15/10/2013, qui ont servi à l’élaboration de nostarifs sur ces destinations.

INSCRIPTIONS :
 toute inscription doit être accompagnée d’un acompte telqu’indiqué sur le bulletin de réservation du présent catalogue + la primed’assurance facultative. Le solde doit être versé 30 jours avant le départsous peine d’annulation systématique. En cas d’inscription faite moins d’un moisavant le départ, le règlement total du voyage est dû au moment de l’inscription.Par exception, les voyages d’une journée ne feront l’objet que d’un seul versementreprésentant le prix total de l’inscription par personne. Pour tout versementpar correspondance, il est expressément demandé de préciser le voyage auquelse rapporte le dit versement. Il ne sera délivré ni facture ni reçu de solde, lebulletin de réservation faisant office de facture. Tout règlement en espèces donnelieu à un reçu. Les documents permettant de réaliser le voyage ou le séjourseront remis aux clients une semaine avant le départ.

MODIFICATIONS de contrat :
 pour les changements demandés moins de30 jours avant le départ, nous nous réservons le droit d’appliquer les conditionsd’annulation. Les mêmes principes peuvent s’appliquer en cas de cession ducontrat :
 nous consulter.

NOS PRIX COMPRENNENT :
 voir paragraphe “notre prix comprend“ dans chaqueprogramme du présent catalogue + l’assistance d’un représentant Salaün Holidaysou l’un de ses partenaires (conducteur ou accompagnateur) à l’exception desvoyages où cette représentation est assurée par nos correspondants (agencesde voyages réceptives, guide ou tour-leader…) + les taxes de séjour, les taxesd’aéroport, de sécurité au 15/10/2013 au départ de France, de l’étranger oudes DOM. TOM. + les redevances passagers variables selon les destinations oules acheminements aériens ou terrestres (sauf mention particulière).

NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS :
 voir paragraphe “notre prix necomprend pas“ dans chaque programme du présent document les taxes de sortiede territoire ou de passage de frontière (à régler sur place), certaines taxes aériennessur les vols intérieurs uniquement payables sur place (lorsque précisées dansle programme), les frais de visa ou de carte touristique dont nous pouvons assurerl’obtention suivant les conditions tarifaires mentionnées dans le catalogue,hors éventuels frais d’agence. Dans la plupart des pays, les hôteliers nefournissent pas d’eau en carafe ; seules les bouteilles d’eau minérale ou de sourcepayantes seront alors proposées + le pourboire du personnel (guides, porteurs,représentants locaux, etc) qui est laissé à l’appréciation de chacun + toutesles dépenses extraordinaires consécutives à un événement dont SalaünHolidays ne peut être tenu pour responsable tel que grève, avion ou bateau retardédu fait des compagnies de transport, mauvaises conditions atmosphériques…Nos prix sont établis de façon forfaitaire hors frais d’agence ou de dossier.Toute prestation non utilisée du fait du voyageur ne donne lieu à aucunremboursement, à l’exception des prestations hôtelières non fournies enraison d’une prise en charge en cours de voyage et à condition que nous en soyonsprévenus à l’avance. Cette restriction est également valable pour le retour.

INFOS VISA :
 les frais de visa ne vous seront pas facturés dans le casoù vous réalisez, de vous-même et sous votre responsabilité, la démarched’obtention, à titre individuel, des visas nécessaires et indispensables àla réalisation de votre voyage et cela, sans l’intervention et l’engagementdes services de Salaün Holidays. Salaün Holidays sera alors dégagé detoutes obligations d’assurer votre voyage si vous n’avez pu obtenir le ou lesvisa(s) nécessaires le jour du départ de votre voyage ; les conditionsd’annulation de votre contrat seront alors appliquées. Informationsparticulières sur les visas collectifs :
 les visas collectifs que nous proposonssur certaines destinations (notamment Vietnam et Ouzbékistan) sontcomposés de la liste des participants :
 nom, prénom, sexe, date de naissance,numéro de passeport, date d’émission, date de validité, profession. Cesinformations sont portées sur une liste collective qui sera remise à l’undes participants. Elle sera remise à l’aéroport par notre assistance lejour du départ (pour les aéroports de Nantes, Paris et Brest), et àchaque participant pour les départs des autres aéroports de province.Si toutefois vous ne souhaitiez pas que vos informations d’identitéapparaissent sur les listes, nos services ne seraient pas en mesure d’obtenirle visa pour vous. Nous vous inviterons donc à faire votre demande devisa par vos propres moyens, auprès du consulat concerné.

DÉPARTS :
 pour l’organisation des circuits de préacheminement “au départde votre ville jusqu’à Rennes, Le Mans, Nantes… ou jusqu’au point de rencontreavec l’autocar qui effectue le voyage ou jusqu’à l’aéroport de départ” etpour le retour à partir du Mans, Rennes, Nantes… ou de l’aéroport d’arrivéeà votre lieu de départ, des minicars ou des voitures peuvent être mis à dispositionà l’occasion de ces transferts aller et/ou retour. L’étendue et la multiplicité denos points de prise en charge peuvent entraîner quelques désagrémentspour les voyageurs situés en “bout de ligne”. Aussi, suivant votre situationgéographique, vous prendre près de votre domicile peut entraîner desdéparts matinaux, avec le cas échéant des changements de véhicules. Nousattirons votre attention sur le fait que vous ne serez pas systématiquementpris en charge à partir de votre ville de départ choisie, par le car de grand tourismeassurant l’ensemble du voyage. La longueur des transferts est liée à la dispersionde la clientèle pour une même destination. La durée de certains transferts (àl’aller comme au retour) peut-être longue :
 par exemple, 10 heures sont nécessaires(arrêts compris) pour aller de la pointe du Finistère à l’aéroport de Paris-Roissy. Dans tous les cas, nous vous informons que les repas pris lors des transfertssont à la charge des clients. Dans certains cas, un délai d’attente peutexister entre deux transferts, compte tenu des aléas de la circulation ou pourdes impératifs d’organisation de nos rotations. Afin d’apporter le maximumde confort et d’équité à tous nos clients, les points de retour s’effectuentexactement au même endroit que le lieu de prise en charge du départ. Les départssont assurés avec un minimum de 40 participants (pour les prix indiquésdans cette brochure) pour les voyages en autocar et de 30 personnes pourles voyages par avion sur vols réguliers. Pour les voyages en formule car + avionet pour les voyages en avion, un minimum de 50 à 150 passagers parrotation aérienne (suivant le type d’avion utilisé) est nécessaire pour garantirles différents voyages programmés sur des vols affretés ou co-affretés. Nousnous réservons le droit d’annuler un voyage si celui-ci ne réunissait pas le nombresuffisant de participants (voir ci-dessus), à condition que cette annulationpour insuffisance de participants intervienne à 21 jours ou au-delà avant la datedu départ (sauf pour les voyages à la journée où ce délai est ramené à 7jours). Les décisions d’annulation du voyage ou du séjour du fait de SalaünHolidays n’interviendront que dans la mesure où le nombre de participants prévupour réaliser le dit voyage ou séjour n’est pas atteint 21 jours avant ledépart. Le client ne pourra prétendre à une quelconque indemnité (endehors du remboursement des sommes déjà versées) si cette annulationpour insuffisance de participants intervient à 21 jours ou au delà avant ladate du départ. En cas d’annulation imposée par Salaün Holidays, justifiéepar des circonstances de forces majeures ou par des raisons liées à lasécurité du voyageur et ce quelle que soit la date à laquelle intervient l’annulation,le client ne pourra prétendre à une quelconque indemnité en dehors duremboursement des sommes déjà versées.

PLACES DANS LE CAR :
 pour nos voyages en “autocar“ , les places dans l’autocarétant choisies et attribuées par ordre d’inscription (uniquement pour lesvoyages avec la mention «Place dans l’autocar attribuée à l’inscription»), nousvous conseillons de vous inscrire longtemps à l’avance. Nous pouvons, enfonction des inscriptions, être amenés à utiliser une configuration d’autocar de24, 36, 40, 44, 48 places (ou 64, ou 66 places :
 car à étage), ceci pouvantentraîner un décalage dans les rangées lié à l’agencement du véhicule. Nouspouvons, d’une façon plus générale, être parfois amenés à modifier l’attributiondes places (suite à l’annulation et au report sur un autre voyage). Dans ce cas,aucune indemnité ne pourra être réclamée par le client.

HÔTELLERIE :
 les catégories hôtelières communiquées dans le présentcatalogue sont les catégories officielles décernées par les autorités des pays concernés.Il convient d’avoir à l’esprit que, pour une même catégorie, des différencessensibles peuvent intervenir d’un pays à l’autre. Ainsi, par exemple, en Egypte, laclassification locale 5  tant pour les bateaux que pour les hôtels, ne peutêtre comparée aux normes françaises en vigueur :
 un hôtel 5  égyptien pourraitêtre comparé à un hôtel 3  français. Les règles internationales prévoient queles chambres ne soient attribuées qu’à partir de 14 heures le jour de l’arrivée etlibérées avant 10 heures le jour du départ, et ce, quels que soient les horaires d’arrivéeet de départ. En aucun cas nous ne dérogerons à ces règles. Nous attirons votreattention sur le fait que certains hôtels peuvent parfois être éloignés du centreville, notamment pour notre voyage en Californie.

CHAMBRES INDIVIDUELLES :
 lors de l’inscription, il sera tenu compte, dansla mesure du possible, des demandes de chambres que les voyageurs désirentoccuper (chambre individuelle, chambre à grand lit, à deux lits et chambre àpartager). Cependant, le supplément demandé pour l’octroi de chambresindividuelles n’engage l’organisateur du voyage que dans la mesure où il peutlui-même les obtenir des hôteliers. En effet, malgré le supplément demandépar ces derniers, le nombre de chambres individuelles est toujours limité pourchaque voyage, leur quantité dans les hôtels étant relativement infime par rapportaux chambres à deux lits, et leur confort très souvent moindre. En cas d’impossibilitéde fournir une chambre individuelle, le supplément acquitté à cet effet seraremboursé en fin de voyage, proportionnellement à la non fourniture de ce serviceet les voyageurs ayant acquitté ce supplément se verront attribuer unechambre à deux lits, à partager avec une autre personne.

CHAMBRES À PARTAGER :
 les inscriptions en chambre à partager sont acceptéessous réserve que d’autres personnes aient manifesté le même désir. Dans lecas où cette éventualité ne se présenterait pas, le voyageur concerné devraacquitter le supplément pour une chambre individuelle lors du paiement dusolde du voyage. L’impossibilité du partage d’une chambre ne constitue en aucuncas un motif valable d’annulation du voyage ce principe s’appliqueégalement pour les cabines à partager sur les croisières et traversées maritimes.

CHAMBRES TRIPLES :
 un logement en chambre triple peut être envisagémais non garanti formellement. Souvent la chambre triple sera une chambre doubledans laquelle l’hôtelier aura ajouté un 2e ou 3e lit (type lit de camp) ou mêmeun canapé au détriment de l’espace et du confort, surtout lorsqu’il s’agit de 3adultes. Les voyageurs désirant utiliser, malgré ces réserves, une chambre triple,ne pourront prétendre à aucune réduction, ni indemnité, en cas de non satisfaction.

RÉDUCTIONS ENFANTS :
 nous consulter selon la destination.

RÉDUCTIONS JEUNES MARIÉS :
 nous consulter.

PROMOTION :
 à certaines dates, nous pouvons être amenés à proposer despromotions de dernière minute. Nous informons notre clientèle que celles-cin’ont aucun effet rétroactif par rapport aux clients déjà inscrits ayant payéle prix normal. Ceux-ci ne pourront prétendre à aucun remboursement de ladifférence de prix.

FORMALITÉS DE FRONTIÈRES ET SANITAIRES :
 le client est directement avisépar le présent dépliant ou par l’agent de voyages à l’inscription des formalitésde police et de santé exigées pour la réalisation du voyage. Leurs accomplissementset les frais qui en résultent incombent au seul client, sauf indication contraire(voir selon programme). Les formalités administratives indiquées dans la rubriquede chaque pays et pour chaque programme s’adressent uniquement aux personnesde nationalité française. Salaün Holidays ne peut être tenu responsable del’inobservation par le client de ses obligations, notamment dans le cas où ilse verrait refuser l’embarquement ou le passage à la frontière.A noter queles enfants mineurs non accompagnés de leurs parents (ou ne portant pas lemême nom de famille) doivent disposer d’une autorisation de sortie du territoireet de leur carte d’identité en cours de validité (sauf s’ils possèdent unpasseport à leur propre nom). Les noms et prénoms figurant sur le titre de transportdoivent être identiques aux noms et prénoms figurant sur la carte d’identitéou le passeport du voyageur. Nous ne pouvons supporter en aucun cas, lesfrais supplémentaires résultant de l’impossibilité dans laquelle se trouveraitun voyageur de présenter un document requis.

BAGAGES :
 les bagages sont l’objet de tous nos soins. Pour les voyages paravion, compte tenu des nombreuses manipulations, nous conseillons à nos clientsle choix d’une valise rigide, solide et fermant à clef. Néanmoins, il estdemandé aux voyageurs de fixer une étiquette à leurs valises et de s’assurerde l’embarquement de celles-ci avant le départ. Les valises placées sousnotre responsabilité dans les soutes à bagages de nos autocars sont assuréesjusqu’à concurrence de 300 € par personne, en cas de vol dûment constaté,détérioration, incendie. Nous déclinons toute responsabilité pour les bagagesà mains, vêtements, appareils-photos, caméscopes, et autres objets personnelslaissés dans les cars, les avions, les hôtels ou les restaurants en cours devoyage, ainsi que pour les souvenirs. Nous acceptons de transporter cesderniers sans engager notre responsabilité et dans la limite de la place disponibledans les soutes de l’autocar. Par contre, nous vous prions de ne laisser aucunobjet de valeur (téléphone, appareil photo, caméra, bijoux, documents d’identité,sac à main…) dans les autocars ou minicars lors des arrêts “visite“ ou“temps libre“ ou “repas“, pendant les transferts ou lors des voyages :
 en casde vol, nous déclinons toute responsbilité. D’autre part, il nous est impossibled’assurer les recherches des objets ou vêtements oubliés en cours de voyage.En raison des nombreux problèmes survenus à ce sujet dans le passé, nousne prendrons aucune demande de recherche en considération. Chaque voyageura cependant la faculté de souscrire l’assurance qui lui paraîtra opportuneconcernant ses valises, bagages à main, appareils-photos, caméras, etc. (nousconsulter). Pour les voyages par avion, les bagages enregistrés seront remisau porteur du bulletin d’enregistrement. En cas de dommage, au cours d’unvol, causé aux bagages enregistrés en soute (les bagages à main n’ayant pas faitl’objet d’une souscription d’assurance spécifique étant sous l’unique responsabilitéde leur propriétaire), toute réclamation devra être faite par écrit autransporteur aérien concerné immédiatement après la découverte dudommage (ou au plus tard dans un délai de 7 jours à compter de la réceptiondes bagages) et devra être accompagnée, sous peine de non-recevoir, d’un constatd’avarie établi en bonne et due forme par le représentant de la compagnieaérienne au moment de la livraison des bagages. Le client qui a souscritauprès de Salaün Holidays une assurance annulation et bagages ne pourras’en prévaloir qu’après avoir effectué tous les recours, tels qu’indiqués ci-dessus,auprès du transporteur aérien, la prise en charge par l’assurance intervenantaprès déduction du remboursement émis par la compagnie aérienne. En casde vol de bagages durant un transport effectué par nos soins ou par une compagnieaérienne (sont exclus les vols “à l’arraché”, les vols dans les hôtels, restaurants…),la déclaration circonstanciée accompagnée obligatoirement, sous peine denon recevoir, de l’original du procès verbal de dépôt de plainte ou du procèsverbal de déclaration de vol établi par les autorités compétentes et mandatéesdu pays concerné ainsi que des factures originales des objets volés devront nousparvenir dans les 7 jours suivant le retour du voyage. Sont exclus de la priseen charge par notre assurance et celle des compagnies aériennes tout objetde valeur et/ou précieux (papiers d’identité, billets de transport, chéquiers, espèces,CB, bijoux, appareils photos, caméscope…) contenus dans les bagages enregistrésen soute. Nous rappelons, par ailleurs, que dans les hôtels, des coffrespayants sont mis à la disposition des clients pour tout objet de valeur et/ouprécieux. Dans tous les cas un coefficient de vétusté sera appliqué (20% lapremière année, 10% par année les années suivantes).

EXCURSIONS FACULTATIVES :
 nos voyages et séjours avion comportent parfoisquelques excursions facultatives vous permettant d’agrémenter votre voyagepar la visite panoramique d’intéressants monuments et sites touristiquesenvironnants. Ces excursions facultatives peuvent être réservées et réglées enEuros (sauf indication contraire) auprès de votre tour-leader, chauffeuraccompagnateurou guide-accompagnateur. Le prix de ces excursions communiquéà titre indicatif lors de votre inscription définitive peut être sujet à modificationnotamment en fonction du nombre de participants, du moyen de transportutilisé… En cas d’un nombre insuffisant de participants (-de 25), uneexcursion peut être annulée. Nous attirons votre attention sur le fait queseules les excursions et soirées facultatives décrites dans ce catalogue et sesannexes et proposées sur place par nos tour-leaders, chauffeurs-accompagnateurset guides-accompagnateurs engagent notre responsabilité.

MODIFICATIONS DE PROGRAMME :
 à la date de parution de nos programmes,toutes les excursions, prestations, visites, entrées, soirées, croisières fluviales,traversées maritimes… indiquées sont réalisables. Nous vous invitons cependantà ne prendre en compte que les éléments indiqués dans nos programmes àl’exclusion de tous autres. Lorsque, après le départ du voyageur, certains serviceset prestations prévus non prépondérants au contrat ne pourraient êtreassurés, les clients auront droit au remboursement intégral des sommescorrespondant aux prestations non fournies, à l’exclusion de tous dommageset intérêts quelconques. Ainsi, Salaün Holidays peut être amené, pour de multiplesraisons et conformément à la loi du 22 juillet 2009 à changer l’hôtel ou le bateaumentionné dans cette brochure sans que cette notification ne constitue pourautant une modification importante d’un des éléments essentiels du voyage.En tout état de cause, et dans la mesure du possible, le voyageur en seraavisé au préalable. Dans ce cas, Salaün Holidays s’engage à fournir au clientune catégorie similaire ou supérieure, aucun dédommagement ne pouvantalors être réclamé par le client. En avant ou en arrière saison, certainsservices peuvent être modifiés - voire supprimés (ex. l’animation et lesactivités dans les hôtels, repas à table au lieu d’un buffet) en raison du petitnombre de voyageurs ou des conditions climatiques. Le prix de nos forfaitstient déjà compte de ces éléments éventuels. Le montant du dédommagementéventuellement dû par l’organisateur au client est limité conformément auxconventions internationales qui régissent les prestations concernées. En cequi concerne les dommages autres que corporels et faute d’une limitation résultantd’une convention internationale, le montant du dédommagement éventuelne pourra excéder le montant réel de la prestation acquittée par le client.

VOYAGES EN AUTOCAR :
 1-Dans les autocars Royal Class, les 4 placessituées à l’avant (derrière le chauffeur pour les “autocars classiques” et à l’étagepour les autocars à étage ou à poste de conduite surbaissé), ne bénéficientpas de l’écartement Royal Class tel qu’indiqué dans nos catalogues (soit de0,95 m à 1,05 m entre les sièges). En revanche, il s’agit bien des fauteuilsRoyal Class avec inclinaison du dossier jusqu’à 65° et repose jambes. Ces 4places qui bénéficient en outre d’une situation privilégiée pour les clients,sont également considérées comme des Royal Class et donnent lieu à lafacturation du supplément Royal Class (de 20 € à 45 € suivant le voyage).2 - Compte tenu des dispositions liées à la réglementation sociale européennedans les transports routiers de voyageurs, nos conducteurs doivent parfoisobserver lors du voyage, un repos d’au moins 36 heures. Ainsi, un autre chauffeurassurera, alors, la conduite de notre autocar, ou alors vous serez transportésdans un véhicule de grand tourisme d’une société partenaire. Cet autocar affrétépourrait par contre ne pas bénéficier des mêmes équipements de confortque votre autocar de voyage. Il peut par exemple ne pas être équipé desièges Royal Class, ou de toilettes. 3 - Dans le cas exceptionnel, où, aucours de votre voyage, votre autocar Royal Class est immobilisé suite à unepanne, un bris de glace ou autre incident, nous serions alors contraints delouer un véhicule auprès d’un autocariste français ou étranger. Cet autocaraffrété pourrait par contre ne pas bénéficier des mêmes équipements de confortque votre autocar de voyage. Il peut par exemple ne pas être équipé desièges Royal Class, ou de toilettes. 4 – Dans le cas exceptionnel, où votre voyageavec l’autocar “Imperial Space“ ne pourrait être réalisé, un autocar “RoyalClass“ remplacera l’autocar “Imperial Space“. Le remboursement d’un montantforfaitaire de 35 € ou 40 € sera accordé selon le voyage et le montant dusupplément Royal Class. Cela ne constitue en aucun cas un motif d’annulationdu voyage. 5 – Nous informons notre aimable clientèle que les effets personnels,objets de valeur, documents d’identité… laissés à l’intérieur de nosautocars, lorsque ceux-ci sont à l’arrêt et sans surveillance, ne sont pas couvertsen cas de vol ou de détérioration. Par conséquent, nous conseillons d’éviterde laisser des effets personnels et objets de valeur dans nos autocars, lorsdes pauses, des visites, des repas… Cette remarque concerne également lestransferts et l’ensemble des déplacements faits tant en France qu’àl’étranger que ce soit avec un minicar ou un autocar Salaün Holidays oud’un partenaire.

VOYAGES PAR AVION :
 responsabilité des transporteurs :
 les conséquencesdes accidents / incidents pouvant survenir à l’occasion de l’exécution du transportaérien, sont régies par les dispositions de la Convention de Montréal ou lesréglementations locales régissant les transports nationaux des paysconcernés. SALAUN Holidays ne saurait voir sa responsabilité se substituer àcelle des transporteurs français ou étrangers assurant le transfert ou le transportdes passagers. Les avions utilisés par nos soins sont des jets ou desturbopropulseurs, offrant toutes les garanties de confort et de sécurité. Letransport aérien est réalisé en classe économique sur des compagnies “charters“ou de vols réguliers, IATA ou non. L’intensité du trafic oblige les aéroports àétaler au maximum les heures de départ et d’arrivée. Les nombreusesrotations des appareils et surtout des impératifs de sécurité qui primenttout, peuvent parfois entraîner des retards compte tenu de l’augmentationimportante du trafic. Nous nous conformons alors aux règles en usage danstoutes les compagnies aériennes. Néanmoins, le retard éventuellement subine pourra entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit, notammentdu fait de modification de la durée du programme initialement prévu. Siconformément à la règlementation Européenne en vigueur, le passagerrefuse l’embarquement dans le cas d’un retard des vols aériens de 5 heuresou plus , il ne pourra prétendre au remboursement des prestations terrestres.Sauf description particulière, il convient de considérer que lespremier et dernier jours sont consacrés au transport. Les prix des voyagesont été fixés en fonction de leur durée exacte et non pas d’unnombre déterminé de journées entières. Sont inclus dans la durée duvoyage, le jour du départ, à compter de l’heure de convocation et le jourdu retour, heure de l’arrivée. Sur certaines destinations, en raison descontraintes liées au transport aérien, vos 1re et dernière nuits peuvent êtreécourtées par une arrivée tardive ou un départ tardif, ou par un départmatinal ou une arrivée matinale, dans ce cas, aucun remboursement ne pourraitavoir lieu. Les conditions des places affrétées, avions spéciaux, blocs sièges,nous obligent à préciser que toute place abandonnée à l’aller ou au retourne peut être remboursée, même dans le cas d’une modification de date. L’abandond’une place sur vol affrété et blocs sièges, pour emprunter un transport de lignerégulière, entraîne le paiement intégral du nouveau billet au tarif officiel. En casde perte ou de vol d’un billet, le client est obligé d’acheter à ses frais unbillet de remplacement. Nous sommes d’autre part tributaires des horairesparfois fluctuants des compagnies aériennes qui peuvent être modifiésmême à quelques heures du départ. Les horaires indiqués ne sont jamais unélément contractuel du billet de transport et ne peuvent engager ni laresponsabilité des compagnies, ni celle de Salaün Holidays, ni celle del’agent de voyages. Dans tous les cas, les horaires de retour vous seront confirméssur place par nos représentants. Conformément aux conventions internationales,les correspondances ne sont pas garanties, même dans le cas de pré et postacheminement émis sur un même billet. En cas de litige, aucune indemnisationne pourra être accordée. Salaün Holidays ne saurait voir sa responsabilité sesubstituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant letransfert ou le transport aérien des passagers. La responsabilité des compagniesaériennes participant aux voyages présentés dans cette brochure, ainsi que celledes représentants, agents ou employés de celles-ci est limitée en cas dedommages, plaintes ou réclamations de toutes natures au transport aériendes passagers et de leurs bagages exclusivement comme précisé dans leursconditions de transport. L’article 9 du dit contrat fixe l’obligation à la Compagniede transporter les passagers de la ville de départ à la ville d’arrivée, sans garantirles horaires, les escales, les correspondances, le type d’appareil ou les aéroportsutilisés. Au cas où l’aéroport de départ et ou de retour ne pourrait êtreutilisé pour une raison quelconque, l’organisateur prend en charge letransfert par voie terrestre jusqu’à l’aéroport de substitution sans autresprestations ni dommages et intérêts quelconques. Il est conseillé à notre clientèlede ne prévoir aucun engagement le jour ou le lendemain du jour de retourdu voyage compte tenu des retards toujours possibles. De même, en cas depanne ou d’incident technique du transporteur aérien nécessitant un hébergementprès de l’aéroport, pris en charge par le transporteur, et de ce fait pouvantécourter la durée du voyage, le client ne pourra prétendre à aucun remboursementni dommage et intérêts. Pour des motifs techniques (jours fériés, dimanches,jours imposés pour certaines visites, etc) en fonction des conditionsmétéorologiques et d’autres aléas d’organisation, nous nous réservons ledroit de modifier les itinéraires et l’ordonnance de nos programmes. En toutétat de cause le programme touristique indiqué restera intégralement respecté.

VOLS AIR FRANCE :
 les prix des vols Air France au départ de villes deprovince ont été calculés à partir de classes de réservation autorisées pourles groupes. Selon les disponibilités et la ville de départ choisie, unsupplément tarifaire pourra vous être demandé au moment de l’inscription.

VOLS SUPPLÉMENTAIRES :
 à certaines dates (vacances scolaires, hautesaison…), nous pouvons être amenés à proposer des départs supplémentaires.Aussi bien pour les vols réguliers que pour les vols spéciaux dits vols “charters“,nous nous réservons le droit d’appliquer un supplément dont le montantvous sera précisé lors de votre inscription.

DÉFAUT D’ENREGISTREMENT :
 SALAÜN Holidays ne peut être tenu pourresponsable du défaut d’enregistrement des clients au lieu de départ du voyageaérien/autocar occasionné par un retard de pré acheminement aérien, ferroviaireou terrestre non organisé par SALAÜN Holidays, même si ce retard résulted’un cas de force majeure, d’un cas fortuit, ou du fait d’un tiers. SALAÜN Holidaysne peut être tenu pour responsable du défaut d’enregistrement :
 lorsque leparticipant présente des documents d’identification et/ou sanitaires nécessairespérimés (carte d’identité, passeport, visa, certificat de vaccination), lorsquele participant ne présente pas les documents d’identification et/ou sanitairesnécessaires à la réalisation de son voyage. En cas de défaut d’enregistrementdu client au lieu de départ du voyage aérien/autocar, il ne pourra prétendreà aucun remboursement. Nous attirons particulièrement votre attention surles formalités spécifiques à effectuer pour tout voyage à destination desEtats Unis ou transitant par les Etats Unis (renseignements en agence de voyages).

ANNULATION :
 en cas d’annulation par le client, le remboursement dessommes versées interviendra sous déduction des montants ci-dessous à titre de dédit.

POUR UNE ANNULATION :
 • A plus de 30 jours avant le départ :
 lessommes versées lui seront, soit reportées sur un autre voyage de son choix dansl’année sous retenue pour frais de dossier de 20 € par personne, soit rembourséessous retenue de 5% sur le montant du forfait taxes incluses (avec unmontant maximum de 150 € par personne) ainsi que le montant de laprime d’assurance-annulation (frais de dossier et éventuels frais de visa nonremboursables par l’assurance). • Entre 30 et 21 jours avant le départ :
 ilsera retenu 25 % du prix du voyage. • Entre 20 et 8 jours avant le départ :
il sera retenu 50 % du prix du voyage. • Entre 7 et 2 jours avant le départ :
il sera retenu 75 % du prix du voyage. • Moins de 2 jours avant le départ :
il sera retenu 100 % du prix du voyage. • Non présentation au départ :
 ilsera retenu 100 % du prix du voyage (sauf conditions d’annulationspécifiques Costa Croisières). Les frais d’annulation à moins de 31 jours dudépart sont calculés sur le montant taxes aériennes incluses. Ces frais d’annulationsont couverts, à l’exclusion des frais de dossier (voir plus haut), parl’assurance annulation s’il y a lieu (facultative mais que nous vous invitonsà souscrire). Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présentepas aux heures et lieux mentionnés, de même s’il ne peut présenter les documentsde police exigés pour son voyage (passeport, visa, carte d’identité et pourles mineurs autorisation de sortie de territoire). Si un voyageur ne seprésente pas au départ ou abandonne un circuit en cours de route pour quelquecause que ce soit, aucun remboursement ne sera consenti.

ASSURANCE ASSISTANCE RAPATRIEMENT* :
 SALAUN HOLIDAYS asouscrit un contrat Assistance Rapatriement N° 11/4044 auprès de la compagnieMutuaide Assistance, 8-14 avenue des Frères Lumière 94368 Bry sur MarneCedex, qui garantit ses clients pour les risques suivants :
 Rapatriementmédical (par véhicule sanitaire léger, ambulance, wagon-lit, train 1ère classe,avion de ligne classe économique ou avion sanitaire), retour anticipé ( titrede transport retour simple), rapatriement des accompagnants (titre de transportretour simple), présence hospitalisation (déplacement aller-retour d’unproche jusqu’au chevet de l’assuré), accompagnement des enfants (billetaller retour d’un proche ou d’une hôtesse), hospitalisation prolongée sur lelieu de séjour (chambre de l’accompagnant pour 7 nuits maximum), rapatriementdu corps, frais médicaux à l’étranger et hospitalisation (remboursementcomplémentaire), avance de caution pénale (15 000 €), Assistance juridique(1500 €), transmission de messages urgents, assistance en cas de vol,perte ou destruction des papiers ou des moyens de paiement (uniquement àl’étranger), prise en charge des frais d'hébergement en cas d'évènementsimprévus retardant la date de votre retour (garantie retour impossible). Le contratdéveloppant toutes ces garanties et leurs conditions d’application vous seraremis au moment de l’inscription. L’assurance assistance rapatriement ne prenden aucun cas compte du remboursement des prestations non utilisées dufait de soins médicaux ou de rapatriement. Il en est de même pourl’assurance annulation de base précisée ci-dessous.

GARANTIES ANNULATION ET BAGAGES* :
 SALAÜN HOLIDAYS vouspropose de façon facultative (avec supplément) une garantie annulation/bagagesde base bénéficiant des garanties suivantes :
 remboursement des frais d’annulationen cas de maladie grave à la date écrite d’annulation y compris les rechutesde maladies antérieures préalablement stabilisées (suivant les conditionsdéfinies dans le contrat remis au moment de votre souscription), d’accident grave,de décès, de licenciement économique, de dommages matériels graves causésà la résidence principale ou locaux professionnels nécessitant impérativementvotre présence, suivant le montant des frais d’annulation encourus au jour del’événement pouvant engager la garantie.

BAGAGES :
 pour les vols, détériorations et pertes de bagages lors detransport effectué par nos soins ou par une compagnie aérienne, dûmentconstatés, remboursement maximum jusqu’à 300 € sur présentation dejustificatifs avec une franchise de 60 €, après recours auprès de lacompagnie aérienne et déduction faite du remboursement effectué par cettedernière. Par ailleurs, notre assurance ne pourra prendre en compte la perteou le vol des bagages d’un participant, consécutif à des oublis ou négligencesde sa part, c’est-à-dire le fait de laisser ses bagages dans un lieu ouvert aupublic sans surveillance ainsi que les vols ou dommages survenus dans les hôtels.La déclaration en cas d’annulation doit intervenir dès la survenance dumotif d’annulation.

SUPER GARANTIE ANNULATION ET BAGAGES :
SALAÜN HOLIDAYS vous propose de façon facultative l’assurance complémentaire“ASSUR HOLIDAYS” Annulation/ BagagesOPTION 2 - CAS IMPRÉVUS (contrat N°4091231) vous permettant debénéficier d’extensions et de garanties supérieures comme annulationcas imprévus.OPTION 3 - qui intègre les CAS IMPRÉVUS mais également :
 la GARANTIE“KÉRO-ZEN”:
 Compte tenu de la fluctuation actuelle des taxes aérienneset des carburants, nous vous proposons la garantie liée à la surcharge carburantet à la hausse des taxes aéroport (pour toute augmentation du prix destaxes ou du carburant comprise entre 17 et 120 € par personne). A noterque la garantie “Kéro-Zen” est à souscrire obligatoirement en complémentde la super garantie annulation et bagages option 2.et la GARANTIE “FERMETURE D’UN AÉROPORT“ :
 si, par suite d’une fermetured’aéroports résultant des conséquences d’une catastrophe naturelle, les assurésayant souscrit à cette option se retrouvent dans l’impossibilité totale de revenir dansle pays d’origine ou ne peuvent voyager suite à l’annulation de leurs vols, la garantiesouscrite prendra en charge soit :
 • Le remboursement des frais de séjours audelàde la date de retour prévue pour cause de fermeture de l’aéroport suite àune décision des autorités compétentes, à la condition que cette fermeture aitété reconnue au moment de son départ, pour un montant maximum de80 € ttc par personne et par jour à partir du deuxième jour (franchise de 24heures) pour un maximum de 5 jours consécutifs remboursés uniquement surprésentation des justificatifs au retour pour les prestations d’hébergement, denourriture ainsi que pour les produits de première nécessité. Cette garantie n’estpas cumulative avec des éventuels remboursements effectués par les compagniesaériennes Européennes au titre de l’article « Régulation 261/2004 » voté par leparlement Européen le 11 février 2004. • Le remboursement total ou partiel enfonction du barème de pénalité du montant du pré-acheminement si le voyageest annulé ou reporté pour cause de fermeture d’aéroports suite à unecatastrophe naturelle ou un acte de terrorisme et si aucune modalité deremboursement n’est prévue dans ce cas par le prestataire du pré-acheminementavec un maximum de 100 € TTC par personne.Les conditions tarifaires de ces garanties optionnelles et les contratsdétaillés sont à votre disposition en agences de voyages et sur simple demande.

SITUATIONS PARTICULIÈRES :
 nous nous réservons le droit de refuser laparticipation au voyage à toute personne dont la tenue ou la conduite serait de natureà nuire au bon déroulement du voyage. L’inscription à l’un des voyages de ce catalogueimplique l’adhésion complète aux conditions ci-dessus. De même, si en cours devoyage, l’attitude ou le comportement d’un voyageur nuit au bon déroulementdu voyage et à la quiétude des autres clients, nous pouvons être amenés àexclure l’intéressé dudit voyage sans dommage ni intérêt.

APTITUDE AU VOYAGE :
 compte tenu des difficultés inhérentes à certains voyages,séjours ou circuits, et de l’autonomie physique et psychique qu’ils impliquent, SALAÜNHOLIDAYS se réserve la possibilité de refuser toute inscription, voire toute participationqui lui paraîtrait non adaptée avec les contingences de tels voyages, séjours ou circuits.Le client devra produire un certificat médical d’aptitude en ce sens, la garantie dela compagnie d’assurance n’étant pas acquise s’il s’avérait que l’état de santé physiqueou moral de cette personne ne lui permettait pas un tel voyage. En tout état decause , il appartient aux clients de SALAÜN HOLIDAYS de vérifier leur conditionphysique avant le départ, de se munir de leur traitement habituel, et d’entreprendred’éventuels traitements préventifs (paludisme…). Les personnes placées sous unemesure de protection judiciaire, telle une mesure de tutelle ou de curatelle ontl’obligation de faire état de leur placement lors de leur inscription. Les personnesplacées sous curatelle ont l’obligation de demander une autorisation écrite de s’inscrireà leur curateur. Les personnes placées sous tutelle doivent voyager avec leurtuteur ou une personne habilitée par le juge des tutelles. La responsabilité de SALAÜNHOLIDAYS ne pourra en aucun cas être recherchée à l’égard des personnesfaisant l’objet de ces mesures de protection. L’attention des personnes souhaitantsouscrire un voyage est attirée sur le fait qu’en raison de leur particularité et deleur dangerosité, un certain nombre de prestations ne peuvent être proposées àdes personnes handicapées ou à mobilité réduite et ce conformément aux dispositionsde l’article 10 du règlement 189/2011 du Parlement et du Conseil Européen.

INFORMATIONS PARTICULIÈRES :
 dans certains pays (Espagne, Turquie…)l’animation dans les stations balnéaires peut se prolonger tard dans la nuitet gêner le sommeil de certains. Par ailleurs, lors d’arrivées tardives dans leshôtels, l’application des conventions de travail du personnel hôtelier peutentraîner le remplacement d’un dîner chaud par un buffet froid ou un encas.De même, lors de départs matinaux, les petits déjeuners peuvent être limitésà un thé ou café accompagné d’un biscuit. Nous attirons votre attention surle fait que certains hôtels, lors d’une arrivée tardive le premier jour, risquentde ne pas servir de dîner aux clients. Dans un tel cas, le repas servi à bordde l’avion sera considéré comme le premier repas prévu au programme et aucunremboursement ne sera accordé à ce titre. Cependant certaines compagniesaériennes ne proposent plus ces services ou le font payer (repas).

MODIFICATIONS DES CONDITIONS PARTICULIÈRES ET GÉNÉRALES DEVENTE CI-AVANT ÉNONCÉES :
 dans le cas de revente de voyages organiséspar des Tour-Opérateurs, les conditions particulières d’assurances et d’annulationsde l’organisateur concerné se substituent à nos propres conditions particulières(il appartient alors à chaque client de les réclamer).

SERVICE RELATIONS CLIENTÈLE :
 l’étude des dossiers de réclamations porterauniquement sur les éléments contractuels de la réservation. Aucune appréciationd’ordre subjectif ne sera prise en compte. L’acheteur peut saisir le vendeur d’uneréclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamationqui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandéeavec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement,à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés. Nousconseillons à nos clients, en cas de problèmes sur place, de se rapprocher denotre correspondant local, chauffeur ou guide afin que les difficultés rencontréespar les voyageurs puissent être réglées durant leur voyage. Après avoir saisile service relations clientèle et à défaut de réponse satisfaisante dans undélai de 45 jours, le client peut saisir le médiateur du tourisme et duvoyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles surson site :
 www.mtv.travel

*Ces informations n'ont pas de caractère contractuel. Les dispositions généralesdes contrats d'assurances correspondants sont à votre disposition enagences de voyages.

Un livret descriptif des garanties est fourni danschaque carnet de voyage.

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE (suite)

Contre les fluctuations du cours des devises (notamment le dollar), nous vous garantissons nos prix comme fermes et définitifs sur toutes les destinations (sauf l’Australie, la Nouvelle Zélande et le Japon), hors taxes d’aéroportou de séjour et hors une éventuelle augmentation des prix des carburants.371

 

* Tarifs TTC, base chambre double. Règles de présentation des Tarifs : Pour les Circuits autocars, séjours découvertes autocars et croisières en autocars, les points de rendez-vous (ramasse) sont inclus sur certaines villes. La liste complète et les tarifs sont disponibles et à réserver lors de l'édition du devis dans l'étape 1 de réservation. Pour les circuits avion et croisières Avion, les tarifs sont TTC en rendez-vous aéroport. La liste des points de départ région pour les pré/post acheminements de notre Services + et tarifs sont disponibles et à réserver lors de l'édition du devis dans l'étape 1 de réservation. Toutes les promotions et offres spéciales sont soumises à une date de validité, jusqu'à épuisement des stocks, non rétroactive et non cumulable avec toutes autres opérations commerciales. Tarif TTC en euros, par personne, à partir de, sous réserve de disponibilité à la date de réservation, soumis à conditions, suivant destination, date, ville et aéroport de départ, hors frais de dossier. Photos non contractuelles. Voir conditions de ventes et descriptifs dans votre agence de voyages et sur le catalogue « Vos Voyages 2014 ». Hausses carburants incluses, hors frais d’agence.
Salaün Holidays, agence de voyage en ligne, vous propose de découvrir ses offres de séjours, circuits accompagnés, voyage sur mesure, croisières, autotours, transsibériens, découverte des pays nordiques ou encore nos voyages de luxe.
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